Déposée le 5 février 1993 par DELBART ERIC et MARCHAL HANNS OLIVIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TEE.REX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-11 du 19 mars 1993.
Les déposants sont DELBART ERIC, domicilié(e) 35 boulevard Diderot, 75012 PARIS - France et MARCHAL HANNS OLIVIER, domicilié(e) 44 rue des Batignolles, 75017 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mademoiselle HADJADJ Dominique - France.
La marque TEE.REX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93454001.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 31 ans, la marque TEE.REX est expirée depuis le 5 février 2003.
DELBART ERIC a également déposé les autres marques suivantes : T.REX
DELBART ERIC - 35 boulevard Diderot, 75012 PARIS - France
MARCHAL HANNS OLIVIER - 44 rue des Batignolles, 75017 PARIS - France
Mademoiselle HADJADJ Dominique - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-53
Inscription le 22 février 1994 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°169543 - Publication au BOPI 1994-02-22
Inscription le 13 novembre 2000 - Rejet partiel n°311296 - Publication au BOPI 2000-11-13
Inscription le 15 juillet 1996 - Renonciation totale n°204026 - Publication au BOPI 1996-07-15
Publication - Publication le 19 mars 1993 au BOPI 1993-11
Cuirs et imitations. Sacs à dos, cartables, valises, trousses, bananes, sacs à main, sacs de plage, blousons, parkas. Vêtements, chaussures, chapeaux. Tee-shirts, sweat-shirts, pulls, blousons, coupe vent, chemises, pantalons, casquettes, caleçons, maillots de bain, polos, chaussettes, survêtements, maillots de corps. Jeux, jouets, articles de sport (à l'exception des vêtements chaussures et tapis). Pelluches. Jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision. Puzzles, jeux de société jeux éducatifs. Poupées.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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